J&6^ 


THE  LIBRARY 

OF 

THE  UNIVERSITY 

OF  CALIFORNIA 

LOS  ANGELES 


iNOOVNOHin 


%3«R>;=5- 


;x. 


^^\ 


CONSTITUTION 


1)U 


SXJIF'I^IEIllVrE    OOIS-rSEIHj 


D  E    LA     L  O  U  I  S  I  A  N  E 


I 
? 


'   NOUVELLE-OKLEAXS 
A  U      S  E  C  R  i;  T  A  R  I  A  T     < .  K  N  E  R  A  L 

DT     SUPREME     COXSEIL, 
55  I'lie  Koiiiboii. 


)X 


\ 


18G9. 

!'yf)opraiiliie  dn  Supreme  Conseil,  48  rue  Conli. 


.<f^2:sr^y2. 


X 


^., 


CONSTITUTION 


])U 


sxji=^i^E]nv::E]  oonsrsiBiiL, 


D  i:    LA    L  O  U  I  S  1  A  IV  E  . 


NOUVELLE-OKLEANS 

AU     JSE  CR/vTARIAT     G  E  K  K  R  A  L 

D  U     S  U  P  R  li:  M  E     C  O  N  «  E  I  L  . 

55  rue  Bourbon. 


1  8  G  1) 


(^ 


A  LA  GLOIRE  DU  GRAND  ARCHITECTE  DE  L'UNIVERS. 


i>  bj  c  R  e:  T  . 

Nous,   Grand  Maltre  cle  I'Ordre  Ma^onnique  en 
Louisiane ; 

Vu  la  deliberation  en  date  du  2  mai  1869,  par  la- 

qnelle  le  Supreme  Conseil  de  la  Louisiane,  re'uni  en 

^      Assenible'e   Constituante,  a  adopte  r<^nsemble  de  la 

Constitution  dont  copie  est  annext'e  nu  present  decret; 


^  Avons  decrete  et  dcicr^tons  : 

-J 

Art.  1"  — La  dite  Constitution  est  promulgude. 

^         Akt.  2.  —  Les  Statuts  et  Reglements  g^neraux  ac- 

^     tuellement  en  vigueur,  continueront  k  etre  execute's 

dans  toutes  les  dispositions  qui  ne  sont  pas  contraires 

o     a  la  pivsente  Constitution,  jusqu';\  ce  qu'ils  aient  ete 
is: 

Q     le'galemeiit   revises. 
a 

z  Donne   an   Supreme   Conseil  de   la    Louisiane, 


a 


^  le  :•;  juillet  18G0. 


Le  Cnuid  Mditir, 

Euo.  CHASSAIGNAC. 


I'iir  I:  (iiand   .Mn'ilrc  : 
Le  ( Irdiid  Ma  if  re  (idjoutt^ 
K.  MARC, 


448»:J:I 


Digitized  by  the  Internet  Archive 

in  2008  with  funding  from 

IVIicrosoft  Corporation 


http://www.archive.org/details/constitutiondusuOOscot 


CONSTITUTION 


TABLE    SOMMAIRE. 

TITRE  PREMIER. 

De  la  Franc-MarnnnC'i  ie  et  do  ses  principes ' 

TITRE  DEUXifiME. 

Des  MacoDS. — Des  Societea  n:aconniques  et  des  ditferents  Rites 8 

C'HAPITRE  lev. 

Des  MacoDS  et  des  Sociefes  marnnniques 8 

CHAPITUE  II. 

Des  differonts  Rites 13 

TITRE  TUOISIJ^.ME. 

1  )fs  Pnuvnirs  niaeoniiiqiies ]  .3 

(  IIAI'ITUK  ler, 

Dii  .Supreme  Conseil  dc  la  Loui.siaiie l.'J 

CFIAPITIJE    II. 

T.)ii  ( Iratid-Mii'itic 10 


CH  VIMTRK  III. 

Dii  Conseil  di'  TOnli-o 17 

CHAPITRK  IV. 

Des  Assemblees  generalea  dii  Supreme  (^oiiseil 20 

TITRE   QUATRlfiME.  ; 

ARTICLE      COMl'LKMKNT  A  I  UE. 
Dp  I'l  revision  di'  la  ('oiisliliitioii 2"2 


CONSTITUTION 


DU 


SUPREME  CONSEIL  DE  LA  LOUISIANE 


Adoptee  par  le  Convent  coustitumit  dans  sa  seance  du  15  Mai  1869. 


TITKE  PKEMIEll 

DK  LA  FRAi\C-31ACONERIE  ET  DE  SES  PRINCIPES. 

t 

Article  Premier. 

L'Ordre  des  Francs-Ma(;ons  a  ponr  but  la  Frater- 
uite  luiiv^erselle,  sans  distinction  de  religion,  de  poli- 
tique, de  nationalite,  de  race  ou  de  couleur.  II  tend 
au  pi'ogres  physique,  moral  et  intellectuel  de  I'liom- 
nie.  II  a  aussi  pour  objet  la  bienfaisance,  et  pour 
base  raniour  de  rhunianite. 

Art.  2. 

La  Eranc-Maroiiiicrie  ne  s'occupe  ni  de  religion, 
ni  de  politi([U('. 

Kile  a  pour  devise  :  Libcrl(\,  E^dlllc,  FraterniU', 


—  S  — 

Art.  3; 

La  Franc-MaQOiiiierie  considere  robligation  au  tra- 
vail conime  une  des  lois  impi^rieuses  de  riiumanite. 
Elle  I'impose  h  cliacuii  selon  ses  forces  et  i)roscrit  en 
consequence  I'oisivete  volontaire. 

Art.  4. 

La  Franc-Maconnerie  aspirant  h  etendre  a  tons  les 
niembres  de  rhumanite  les  liens  fraternels  qui  unissent 
les  Francs-Ma(;.ons  sur  toute  la  surface  du  globe,  la 
propagande  nia(;onnique,  i)ar  la  parole,  les  ecrits  et 
le  bon  exeniple,  est  recommandee  h  tons  les  Masons. 

Art.  -5. 

II  est  present  au  Macron,  en  toute  circonstance, 
d'aider,  d'eclairer,  de  proteger  son  frere,  nicnie  au 
pdril  de  sa  vie,  et  de  le  ddfendre  contre  I'injustice. 

TITRE  11. 

DES  3IACO\S,  DES  SOCIETCS  MACONNIQUES 
ET  DES  DIB^FE RENTS  RITES. 

CHAPITliE    PKEMlEli. 

Des  3Iacons  et  des  Societcs  luaconiiiques. 

Art.  (). 
La  Franc-Ma(;onnerie  a  des'signes  et  des  emblemes. 


Ces  signes  et  ces  emblemes,  outre  leur  signification 
symboliqiie  expliqiiee  a  ses  acleptes  par  I'initiation,  ont 
encore  pour  objet  d'assurer  a  chacun  les  avantages 
(I'une  association  universellement  repanclue,  en  per- 
mettant  a  tous  les  Francs-Ma(;ons  de  se  reconnaitre. 

Akt.  7. 

Le  nombre  des  Francs-Macons  est  illimite'.  lis  se 
re'unissent  en  assemble'es  qui  prennent  la  denomination 
g^nt^riquo  de  Loges  on  d! Ateliers.  Ces  assemblees 
sont  re'gies  par  des  Statuts  et  par  des  Reglements  ge'- 
n^raux  et  particuliers  derivant  de  la  presente  Consti- 
tution. 

Art.  S. 

Les  Ateliers  maQonniques  de  I'Obe'dience  du  Su- 
preme Conseil  de  la  Louisiane  sont  relies  entre  eux 
par  une  autorite  centrale  dont  la  composition  et  les 
attributions  sont  determinees  au  titre  III  de  la  pre'- 
sente  Constitution. 

Art-  1). 

La  tenue  des  Assemblees  maconniques  a  lieu  selon 
les  formes  symboliques  dont  le  sens  ne  pent  etre  revdlc 
et  expliqu^  que  par  I'initiation  :  cette  initiation  a  plu- 
sieurs  degres. 


~  10  — 
Nul  lie  pent  etre  disperist'  des  c'preuves  i^'radat'es 
prescrites  par  les  rituels  Duicoiinicpies. 

Art.  U). 

Nul  lie  pent  etre  admis  a  participer  aux  travaux 
nia(;onniques  qii'en  justitiaiit  de  sa  (pialite'  de  Franc- 
Macron. 

Art.   U. 

Kill  ne  peut  devenir  Franc-Ma(;on  et  jouir  des  droits 
attaches  h  ce  tit  re  : 

1"   S'il  n'est  age  de  21  ans  accomplis  ; 

2"  S'il  n'est  de  reputation  et  de  moeurs  irrepro- 
cliables ; 

3°  S'il  n'a  une  profession  libre  et  honorable  et  s'il 
ne  justitie  de  moyens  sutBsants  d'existence  ; 

4"  S'il  ne  possede  au  nioins  I'instruction  priinaire, 
indispensable  pour  coniprendre  et  a})pi'ecier  les  ve- 
rites  ma^onniques ; 

Sont  dispenses  des  conditions  d'age  les  fils  de  Ma- 
sons qui  pourront  etre  initie's  a  dix-huit  ans  avec  Ic 
consentement  de  leurs  pere,  m^re  on  tuteur ;  mais  (pii 
ne  pourront  etre  re(,'us  ni  Compagnon  ni  Maitre  avant 
I'age  de  vingt-un  ans  accomplis. 

Art.  12. 

Au  sein  des  reunions  mac^onniques,  tous  les  Masons 


~  jl  — 

sont  pliU'cs  sous  le  niveau  de iV'galite  la  plus  pai't'aite. 
II  n'existe  entre  eux  d'aiitre  distinction  (pie  celle  de 
la  liierarcliie  des  offices. 

Akt.  l:;. 

Toutes  les  fonctioiis  niaconniques  sont  electives  et 
temporaires. 

Les  Ateliers  elisent  tous  les  ans,  aux  epoqnes  deter- 
minees  par  les  Statuts,  leurs  Officievs  dig-nitaires. 

Les  Presidents  ne  })ourroiit  ctre  choisis  que  parmi 
les  nioL'djres  de  IWtelicr  ayant  trente  aiis  rcvolus,  et 
faisant  partie  de  I'A teller,  comme  menibres  actifs,  de- 
puis  iin  an  au  moius. 

Le  mode  d'electiou,  le  nombre  des  Officiers,  leurs 
attributions  respectives  sont  lix^s  par  les  Statuts  ge- 
neraux- 

Art.  14. 

Les  membres  actifs  sont  seuls  e'ligibles  aux  fonetions 
de  leur  Atelier  et  out  seuls  le  droit  de  concoui-ir  a 
relecti(»n  de  ses  Officiers  dignitaires. 

i)ans  les  cas  d'initlalion,  le  droit  de  sutiVage  appar- 
tient  .1  tons  les  Macons  jtresents,  p(»iu'\n  (pj'il  soieiit 
ivgnliers. 

Les  conditions  de  Tactivite  et  de  la  reo'ularite    nia- 

o 

(;(»nni(pu's  se  li'oUNcnt  dt'linies  aux  Statuts   g(')\('ranN, 


- 1^  — 

Art.  15. 

La  qualite  de  Franc-Ma(;on,  ainsi  que  les  droits 
et  prtii'ogatives  qui  y  sont  attaches,  se  perdent : 

1°   Par  une  action  deshonorante  : 

2°  Par  I'exercice  d'un  etat  notoirement  d^consi- 
derd  dans  I'ordre  social ; 

3°  Par  la  violation  da  serment  de  tidelite  aux 
eiio-ag-ements  contractes  dans  I'initation. 

Nul  ne  pent  etre  prive  de  sa  quality  de  Ma(jon  qu'en 
vertu  d'un  jugement  rendu  selon  les  formes  prevues 
dans  la  Constitution  et  les  Statuts  gdne'raux. 

Art.  16. 

Les  Ateliers  ne  pourront  deliberer  collectivement 
qu'apres  en  avoir  obtenu  I'autorisation  du  Supreme 
Conseil. 

Les:  Ateliers  out  droit  de  discipline  absolue  sur 
tons  leurs  membres  et  sur  tous  les  Masons  assistant  a 
leurs  travaux. 

L'Officier  qui  preside  a  la  police  de  la  seance. 

Art.  17. 

x\ucun  Atelier  on  membre  d'un  Atelier,  ne  pourra 
faire  de  publications  ma(;onniques  sans  en  avoir  sou- 


—  13  — 
mis  la  rfidaction  a  une  commission  du  Conseil  do  I'Or- 
dre  nommee  a  cet   effet  et  avec  son   aiitorisation  par 
^crit,  sous  peine  de  suspension. 

II  est  bien  entendu  que  les  publications  faites  par 
les  Ateliers  pour  convocations  aux  se'ances  d'Ordre  ou 
de  Famille,  initiations,  augmentation  de  salaire,  bap- 
temes  et  services  funebres,  ne  tombent  pas  sous  le 
coup  du  prt^sent  article. 

CnAPITRE   TI. 
Des  differcnts  Bites. 

Art.  18. 

La  Franc-Mac^onnerie,  malgre  la  diversite  de  ses 
Rites,  ^tant  une  par  son  but  et  ses  principes,  les  Ate- 
liers peuvent  indiytinctement  suivre  dans  leurs  travaux 
le  Rite  qui  repond  le  mieux  a  leur  desir,  pourvu  que 
ce  Rite  ait  e'te  rt'gulierement  reconiiu. 

'IIFKE  11). 

DES  POUVCiRS  31ACONiMQlTi:S. 

CHAPITJiE    I'KEMrErv. 
Du    Supreme    Conseil. 

Akt.   11). 

Le  souveraintc'  maronnicjuo  reside  daiiH  .I'univer- 
«alitc  des  jMacons  de  la  Correspondance. 


—  14  — 

Art.  20. 

L'autorite  centrale  mjironnique,  plact'e  sous  la  haute 
direction  du  Grand  Maitre  de  la  Ma^onnerie  Loui- 
sianaise  porte  le  titre  de  Supreme  Conseil  de  la  Loui- 
siane. 

Le  sieg'e  du  Supreme  Conseil  est  a  la  Nouvelle- 
Orle'ans. 

Akt.  21. 

Le  Supreme  Conseil  de  la  Louisiane  est  ainsi  com- 
pose : 

1°  Le  Grand  Maitre; 

2^  Le  Conseil  de  I'Ordre  ; 

3°  Tous  les  Presidents,  les  I''"  et  2''^^  Surveillants 

des  Ateliers  de  la  Correspondance. 

Art.  22. 

Les  frais  d' Administration  de  TOrdre  sont  suppor- 
t's paries  Ateliers  de  la  Correspondance  et  les  Mac(ms. 
au  moyen  de  contributions   et   de  dr(»its   particvdiers, 

Le  taux  de  ces  contributions  et  de  ces  droits  est 
fix(j  par  les  Statuts  et  Re'gleuients  generaux,  on  par 
des  decisions  spe'ciales  du  Supreme  Conseil  en  asseni- 
ble'e  o'enerale. 


—  15  ~ 

CHAKITKE   11. 
Du  l^irand  Maitre. 

Aht.  2o. 

I,e  Grand  Maitre  est  elu  pour  cinq  ans. 

11  est  nitnni-K'  an  scrutiu  secret  par  TAsseinblee  ge'- 
ne'rale  du  Supreme  Conseil  specialement  reunie  a  cet 
eifet. 

11  est  toujours  reeligible. 

Art.  24. 

Le  Grand  Maitre  est  le  Chef  supreme  de  I'Ordre, 
sou  organe  ofticiel  pres  du  Gouvernement  et  son  re- 
presentant  pres  des  puissances  ma^onniques  etran- 

geres. 

II  a  le  pouvoir  executif  et  dirigeant ;  il  admiuistre 
avec  le  Conseil  de  TOrdre. 

II  a  le  droit  de  presider  toutes  les  reunions  ma(;on- 
niques  quelles  qu'elles  soient ;  il  promulgue  les  de'- 
crets  et  les  decisions  du  Supreme  Conseil  et  convo- 
que  ses  assemblees  ordinaires  et  extraordinaires. 

Art.  2o. 

Le  Grand  Maitre  a  le  droit  de  suspendre  provisoi- 
rement  tons  Ateliers  et  tons  Macrons  qui  se  seraient 
ecartes  du  respect  du  auxlois  du  pays,  ou  qui  auraient 


—  16  — 
meconnu  les  principes  et  les  Statats  conservateurs  de 
rinstitiition. 

Toute  suspension  provisoire  dont  le  Conseil  de 
rOrdre  n'aurait  pas  etc  saisi  dans  le  delai  de  trente- 
trois  jours  cesse  d'avoir  son  effet. 

Le  Grand  Maitre  a  aussi  le  droit  de  remettre  toutes 
les  peines  encourues  par  les  Masons  on  par  les  Ateliers. 

Art.  20. 

Le  Grand  Maitre  a  le  dit)it  de  nommer,  sous  sa  res- 
ponsabilite,  pour  le  temps  (pi'il  croit  convenable, 
deux  Grands  Maitres  adjoints  qui  le  remplacentau  be- 
soin  et  qui,  en  ce  cas,  ont  rang,  stiance  et  voix  delibera- 
tive au  Conseil  de  TOrdre,  et  dans  I'Assemblee  g-e'ne'- 
rale. 

La  cessation  des  fonctions  du  Grand  Maitre  enti-aine 
celles  des  fonctions  des  Grands  Maitres  ajoints. 

Art.  27. 

Le  Grand  Maitre  a  la  faculte  de  cre'er  des  Grands 
Dignitaires  et  des  Officiers  d'lionneur  qui  ont  entre'e 
au  Conseil  et  a  I'Assemblee  generale,"  mais  seulement 
avec  voix  consultative. 

Art.  28. 
Le  Grand  Maitre  a  la  haute  surveillance  de  tons  les 


—  17  — 
Ateliers.  11  nomnie  pour  les  visiter  des  dele'gues  qui 
doiveut  etre  pris  daus  le  Conseil  de  I'Ordre  ou  parnii 
les  Grands  Dignitaires  et  les  Officiers  d'liouueur. 
II  nomme  les  represeutants  pr^s  les  puissances  nia- 
•  Qonniques  ^trangeres. 

Art.  29. 

Au  cas  de  vacance  de  la  Grande  Maitrise,  les  pou- 
voirs  en  sont  inune'diatement  re'unis  h  ceux  du  Con- 
seil de  rOrdre,  qui  peut  ou  les  exercer  directement  ou 
les  d^ldguer  par  inte'rim  jusqu'a  la  prochaine  Assem- 
bl^e  qui  aura  pour  mission  de  nommer  un  Grand 
Maitre. 

CHAPITRE    III. 
Du  Conseil  de  I'Oidre. 

Art.  30. 

Le  Conseil  de  I'Ordre  est  compose  de  neuf  membres 
dlus  par  lAssembltiC  du  Supreme  Conseil  et  pris  par- 
mi  les  presidents  d'Atelier. 

Les  membres  du  Conseil  sont  elus  pour  trois  ans  a 
la  majoritc^  des  suffrages  ;  ils  sont  renouvelables  cha- 
que  annee  par  tiers  ;  la  premiere  et  la  deuxieme  annde 
le  sort  designera  ceux  qui  devront  etre  remplac^s. 

Les  membres  sortants  sont  reelio-ibles. 


—  18  — 
Art.  31. 

Le  Coiiseil  administve,  avec  le  Grand  Maitre,  les 
affaires  de  I'Ordre  et  rend  compte  annuelloment  de 
se^'5  actes  u  rAs.seml)lee  generale.    . 

II  propose  le  projet  de  budget  et  le  soumet  a  I'As- 
semble'e. 

Tons  les  ans,  apres  I'Assemblee  generale  du  Su- 
preme Conseil,  le  conipte-rendu  de  la  situation  morale 
et  financiere  de  I'Ordre  et  des  travaux  de  I'Assem- 
blee est  adresse  par  les  soins  du  Grand  Maitre  et  du 
Conseil  a  chaque  Atelier  de  TObedieuce, 

Art.  32. 

Le  conseil  de  I'Ordre  statue  sur  toutes  les  deman- 
des  en  constitutions,  niises  en  somnieil  et  de'clarations 
de  reveil  des  Ateliers,  validite  d'elections,  reglements 
particuliers,  etc,  etc.  II  statue  e'galement  sur  les  ques- 
tions macjonniques  qui  lui  sont  soumises  par  les  Ate- 
liers et  les  Macrons  de  la  Correspondance. 

Art.  3o. 

Le  Conseil  de  I'Ordre,  cliandjre  de  Justice  et  d*ap- 
pel,  statue  en  dernier  ressort  sur  toutes  les  affaires 


—  19  — 
tiont  il  est  saisi  par  les  Ateliers  ou  les  Masons  de  I'O- 
bedience. 

Art.  84. 

Le  Conseil  de  I'Ordre  statue  definitivemeiit  sur  les" 
suspensions  provisoires  dont  il  a,et(3  saisi  par  le  Grand 
Maitre. 

Dans  le  cas  oii  I'Assemblce  i^enerale  viendrait  a  etre 
rt'unie  avant  que  le  Conseil  eut  statue,  I'Assembk'e 
elle-meme  prononcerait  sur  le  droit  a  representation 
ou  sur  I'admissibilite  de  TAtelier  ou  du  IMaron  provi- 
soirement  suspendu. 

Art.  35. 

Le  Grand  ^laitre  pent  suspendre  I'execution  d'une 
decision  du  Conseil  en  matiere  administrative  et  ap- 
peler  celui-ci  a  en  dt'liberer  de  nouveau. 

Art.  ."IT. 

Cliaque  annt'(\  a])i'c's  rAsseniblce  <>'enei'ale,  le  Con- 
seil de  rOrdre  nonnne  poui'  iiu  ;ni,  ;m  scrutin  secret, 
nu  I'n'sident,  uii  Vice-Pivsident  et  un  Secretaire,  pris 
panni  les  nienibres  ehis  du  Conseil.  II  fixe  lui-nieme 
riieure  et  le  jour  de  ses  seances  et  fait  son  I'c^glenient. 


^20  — 


(IIAI'ITRK    IV 


Des  Asseni1>3ees  gencrales  du  Supreme  ConseiF. 

Art.  37. 

L'Assemblde  g^n^rale  clu  Supreme  Conseil  se  com- 
pose :  ' 

V  De  tous  les  Presidents,  des  V'  et  2'""^^  Sur- 
veillants  ou  des  d^legues  des  Ateliers  de  la  Corres- 
p on dance ; 

2°  Du  Grand  Maitre ; 

3°  De  tous  les  membres  du  Conseil  de  I'Ordre. 

Les  Grands  Mattres  adjoints,  les  Grands  Dignitaires 
et  les  Officiers  d'lionneur  en  font  ^galement  partie, 
mais  seulement  avec  voix  consultative,  ci  moins  qu'ils 
ne  soient  representants  d'un  Atelier. 

A  defaut  de  son  President  ou  des  Surveillants,  cha- 
que  •*'  teller  se  fait  rtipr^sjniter  par  des  d^lt^gu^s  nom- 
mds  en  tenue  sp^ciale  convoqu^e  k  cette  effet. 

Nul  MaQon  ne  pent  repr^senter  plus  d'un  .Atelier  h 
I'Assembl^e  gen^rale. 

Art.  38. 

Les  d^l^gue's  devront  toujoui's  etre  choisls  parmi 
les  membres  actifs  de  I'Atelier  poss^dant  le  grade  le 


plus  elevt^  que  1' Atelier  corfere,  et  fnisaiit  partie  cle 
I'Atelier  depuis  un  an  au  nioiii.s. 

Les  Ateliers  travaillant  en  dehors  des  limites  de  la 
ville  de  la  Xouvelle-Orleans  et  qui  sont  sous  I'Obt^- 
dience  du  Supreme  Conseil  ont  seuls  la  faculte  de  choi- 
sir  leurs  de'le'gue's  liors  de  leurs  membres  actifs,  pour- 
vu  que  ces  dclegues  soient  ages  de  plus  de  trente  aiis, 
possedent  le  grade  de  Maitre,  et  soient  membres  actifs 
d'un  Atelier  regulier  depuis  un  an  nioins. 

Art.  30. 

L'Assemblee  ge'n^rale  du  Supreme  Conseil  se  reu- 
nit  tous  les  ans  le  premier  Samedi  de  Mai. 

Art.  40. 

Outre  la  re'union  annuelle  de  I'Assemble'e  ge'n^rale, 
le  Grand  Maitre  pourra,  dans  des  cas  spe'ciaux  et  im- 
portants,  provoquer  des  reunions  extraordinaires  du 
Supreme  Conseil. 

Art.  41. 

Le  Supreme  Conseil,  rc'uni  en  AssembltiC  gentirale, 
revolt  le  compte-rendu  d'Administration  present^  par 
le  Conseil  de  lOrdre. 


44S9o± 


22  

II  apure  les  comptes  de  rannee,  arrete  et  fixe  les 
budgets  des  recettes  et  des  depenses,  modifie,  s'il  y  a 
lieu,  les  Statuts  ou  Ee'glements  g<ine'raux  et  decide 
souverainement  de  toutes  les  questions  cpii  inte'ressent 
la  Ma^onnerie. 

Art.  42. 

A  leur  entree  en  fonctions,  le  Grand  Maitre  et 
tous  les  Officiers  dignitaires  du  Supreme  Conseil 
pretent  le  serment  suivant : 

'^  Je  jure  cVohtir  a  la  Constifutinn  moron nique,  avx 
''  Statuts  et  Rcglement.<  genfraux  de  TOrdre.  " 

A  I'ouverture  de  la  session,  tous  les  niembres  de 
I'Assemblee  pretent  le  meme  serment  anx  mains  du 
Grand  Maitre  ou  de  I'Officier  dignitaire  qui  preside 
TAssemblee  du  Supreme  Conseil. 

TITRE  IV 

CHAPITRE  8lTPPLEi>IE\TAlRE* 

La  presente  Constitution  ne  pourra  etre  revisee  a- 
vant  une  periode  de  neuf  annees,  et  seulement  par 
une  Assemblee  generalc  constituante  convoquee  r6gu- 
lierement  a  cettc  cffet. 

La  Constitution  est  place'e  sous  la  sauvegarde  de 


-  23  — 
tousles  Masons.    II  appartienia  chacun  d'eux  d'en 
reclamer  rexe'cution. 


'I'vpOL^iiipliic  (lu  Sr-uprtiiie  Contcil,  18  nic  Coiili,  Nile-Orleans. 


^TNIVERSITY  ot  CAUFUKi>«i-^ 

AT 

LOS  ANGELES 

LIBRAI^Y 


UNIVERSITY  OF  CALIFORNIA  LIBRARY 
Los  Angeles 

This  book  is  DUE  on  the  last  date  stamped  below. 


